Comité d’éthique

Mission

Etudier les protocoles de recherche clinique et émettre à ce propos un avis contraignant. Chaque projet d’expérimentation sur l’homme d’un nouveau médicament ou d’une nouvelle technique thérapeutique doit être soumis à l’autorisation préalable du Comité d’éthique selon une procédure bien définie qui doit être suivie par le médecin intéressé. Outre l’aspect scientifique et thérapeutique de ce projet d’expérimentation, le Comité examine le formulaire de consentement éclairé, la police d’assurance, le caractère gratuit de l’expérimentation pour le patient, etc… Le Comité peut inviter à sa réunion l’un ou l’autre expert pour l’éclairer. Le Président notifie par courrier la décision du Comité au médecin intéressé.

Réfléchir aux questions les plus difficiles suscitées par les progrès de la médecine. Ces questions, le plus souvent, se posent dans des situations relatives au début ou à la fin de la vie. Elles peuvent faire l’objet d’une réflexion approfondie au sein du Comité d’éthique, à l’occasion du cas précis d’un patient, et donc à la demande du médecin et de l’équipe soignante, ou, de façon plus générale, éventuellement à la demande de la Direction de l’hôpital.

Aider le médecin responsable à prendre la décision la plus éthique possible. Afin de l’éclairer en vue de prendre sa décision, un médecin peut, dans certains cas particulièrement difficiles, solliciter l’avis du Comité d’éthique. Cet avis sera notifié par écrit au médecin demandeur, après une rencontre du Comité d’éthique avec le médecin et des membres de l’équipe soignante. L’avis donné par le Comité d’éthique est purement consultatif et ne lie donc pas le médecin qui reste seul maître et responsable de sa décision en vertu de sa liberté professionnelle dans le cadre de son activité médicale telle que consacrée par l’article 14 du Code d’Ethique Médicale.